La Propriété Intellectuelle :
Tous les modèles, chartes graphiques, logos, textes et intitulés, du présent site sont protégés par Copyright et Dépôt de Marques INPI n° , au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre du droit de la propriété intellectuelle de Elevage Jean Martinez I elevagemartinez.com. Toute utilisation non autorisée est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants..
La représentation ou reproduction, partielle ou intégrale, des données, des images, des pages, des textes, des balises HTML et de toute autre élément contenu sur notre site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de Elevage Jean Martinez I elevagemartinez.com, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Registre du Commerce :
RCS :
Raison sociale
Statut juridique :
Nom & Prénom du responsable : Isabel Brochet MARTINEZ
Siège social Mas de Guin 30310 VERGÈZE– FRANCE
Pour toute correspondance postale adressez votre courrier à : Isabel MARTINEZ – Mas de Guin 30310 VERGÈZE– FRANCE
Téléphone +33 (0)6.15.06.33.29
E-mail elevage.martinez@hotmail.fr
Site web https://elevagemartinez.com
Horaires d’ouverture
TVA intra-communautaire
Siret
Code APE/NAF
Num CNIL
Directeur de publication Isabel Brochet MARTINEZ
Crédits
Kosmic
Pradelle 32430 Encausse
Tél : +33 6.88.08.81.83
kosmic-lr.com
Crédits photos :
KOSMIC Tous Droits réservés
Editeur et publication du site
https://elevagemartinez.com appartient à :
Elevage Jean Martinez I elevagemartinez.com – Nº SIRET
Adresse Siège : Mas de Guin 30310 VERGÈZE– FRANCE
Directeur de Publication : Isabel Brochet MARTINEZ
Hébergement du site
Le site https://elevagemartinez.com/ est hébergé par :
OVH
Rue Kellermann, 59100 Roubaix
SA au capital de 10 069 020 €
RCS Paris B 380 129 866
Numéro d’identification intra-communautaire :FR 22 424 761 419
Code APE 2620Z
Téléphone :+33 9 72 10 10 07
Développement du site
KOSMIC I Laetitia Roques
kosmic-lr.com
Nº SIRET :448 161 034 00021
Adresse Siège : Pradelle 32430 ENCAUSSE
Téléphone :+33 6 88 08 81 83
Gestion des données personnelles sur le site « elevagemartinez.com »
D’une façon générale, vous pouvez visiter ce site sans avoir à décliner votre identité, ni fournir d’informations personnelles.
« elevagemartinez.com » collecte des informations provenant des visiteurs du site web au moyen de questionnaires pouvant figurer sur le site Internet. Ces informations permettent de répondre à vos demandes d’informations.
Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter (votre nom, prénom, le nom, e-mail, téléphone). D’autres informations peuvent vous être demandées sur le site.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Voir aussi PCC & COOKIES
Propriété intellectuelle / Copyright
Le site « elevagemartinez.com » ainsi que les textes et les éléments notamment graphiques ou photographiques le composant sont la propriété de « elevagemartinez.com » ou sont utilisés par Isabel Brochet MARTINEZ avec l’accord des titulaires des droits. Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits de propriété intellectuelle, des droits à l’image ou des personnes, et fera l’objet de poursuites judiciaires, conformément au Code de la propriété intellectuelle (articles L.335-2 et suivants).
Liens hypertextes
Les utilisateurs sont informés que les sites extérieurs auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas à « elevagemartinez.com ». « elevagemartinez.com » décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.
Crédit Photos
Kévin Sérafin